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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COM 1
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COM 1
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COM 1
COM 1 SA

Numéro de dépôt :
1465534
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2007
COM 1 de COM 1

Présentation de la marque COM 1

Déposée le 4 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) COM 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COM 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COM 1 domicilié(e) 11 Parc de Marticot, 33610 CESTAS (dossier no 2087011) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 107 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COM 1 domicilié(e) (dossier no 2087011) - France.

La marque COM 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COM 1 est expirée depuis le 4 juin 2007.

COM 1 a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT MODEM , PERSONAL COMMUNICATOR ASSISTANT , DESKLINE , SURF TV PRO , Domo Security , VIDEO MODEM , ECO GUIDE , LIGHT MESSENGER , SURF...Security , MEDCOM


COM 1 SA - 11 Parc de Marticot, 33610 CESTAS (dossier no 2087011) - France - SIREN 342107281


COM 1 - (dossier no 2087011) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Renouvellement sans limitation le 21 mars 1997 n°2087011 - Publication au BOPI 1997-03-21

Inscription le 18 décembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°247135 - Publication au BOPI 1997-12-18

Inscription le 18 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241783 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription le 22 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52911 - Publication au BOPI 1991-04-22

Inscription le 29 mai 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°53606 - Publication au BOPI 1991-05-29

Inscription le 13 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49354 - Publication au BOPI 1990-11-13

Informatique et Télécommunications.